Les conditions d'adoptions

 

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                               CONDITIONS D ' ADOPTIONS

 



CONDITION GENERALES D 'ADOPTIONS :


Une fois que vous avez décidé d'adopter un chaton, il vous faudra nous préciser si vous le voulez en tant que chaton de compagnie ou chaton d'exposition/ reproduction.
Le prix n'est pas le même car les droits sur le chaton ne sont pas les mêmes.
Tous les chatons vendus pour compagnie seront sterilisés.
 Un chaton ne pourra être vendu pour la reproduction et les expositions que si il en présente les qualités. Nous laissons les chatons de Koryaks quitter notre élevage entre deux et trois mois pour les chatons de reproductions et d'expositions ,les chatons pour compagnie ne pourront partir qu' a l'age de trois mois et demi .
Le prix du chaton comprend le premier jeu de vaccins (typhus, coryza) à l'âge de deux mois, la puce électronique avec l'inscription dans la base de donnée française SIEV, le passeport/carnet de santé Européen, le certificat de bonne santé délivré par notre vétérinaire, les 3 premiers vermifuges et l'inscription au LOOF.

Si le chaton doit voyager en dehors de la France, il lui faudra son vaccin anti-rabique à l'âge de 3 mois, éventuellement un rappel selon les exigeances de votre pays, et un traitement vermifuge une fois par mois jusqu'à ses 6 mois ou son départ.

ANIMAL DE COMPAGNIE 

Si vous adoptez un chaton de compagnie, son prix est a partir de 1000e et un contrat de vente sera établie.
Afin de réserver définitivement votre chaton, vous devrez nous renvoyer le contrat signé et nous verser des arrhes représentant au minimum 250 e sur le prix du chaton. Ses arrhes seront déduites du prix du chaton, mais si, pour une quelconque raison, "l'Acquéreur changeait d'avis et ne voulait plus acheter le chaton, les arrhes seraient perdus pour l'Acquéreur au profit de l'Eleveur" (art. 1589 du Code Civil Français).
Si vous venez chercher votre chaton, le solde du paiement devra être versé au plus tard le jour du départ.
L'Eleveur restera propriétaire du chaton et pourra conserver la carte de propriété dudit chaton tant que le prix du chaton et/ou les frais annexes n'auront pas été entièrement payés  . Une fois les paiements reçus et encaissés, tous les documents de propriété seront envoyé à l'Acquéreur. 

ANIMAL D'EXPOSITION/ REPRODUCTION 

Si vous adoptez un chaton d'exposition ou de reproduction, son prix est a partir de 1300e et un contrat de vente sera établie. Afin de réserver définitivement votre chaton, vous devrez nous renvoyer le contrat signé et nous verser des arrhes représentant au minimum 250 e sur le prix du chaton. Ses arrhes seront déduites du prix du chaton, mais si, pour une quelconque raison, "l'Acquéreur changeait d'avis et ne voulait plus acheter le chaton, les arrhes seraient perdus pour l'Acquéreur au profit de l'Eleveur" (art. 1589 du Code Civil Français). Si vous venez chercher votre chaton, le solde du paiement devra être versé au plus tard le jour du départ.
L'Eleveur restera propriétaire du chaton et pourra conserver la carte de propriété dudit chaton tant que le prix du chaton et/ou les frais annexes n'auront pas été entièrement payés (Loi no. 80-355 du 12 Mai 1980). Une fois les paiements reçus et encaissés, tous les documents de propriété seront envoyé à l'Acquéreur.

GARANTIES

Le contrat liant l'Eleveur et l'Acquéreur est soumis à la loi française. En ce qui concerne la garantie légale des vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d’animaux domestiques, elle est régie par les articles 284 et 285-1 du code rural, dispositions du décret n° 90-572 du 28 juin 1990 et l’arrêté du 2 août 1990.
L'Acquéreur s'engage à faire examiner son chaton par son vétérinaire dans les 72 heures suivants l'arrivée dudit chaton dans sa nouvelle maison.
Les maladies considérés comme vices rédhibitoires & délai du diagnostic de suspicion:
La leucopénie infectieuse (typhus) 5 jours
La leucose féline (FeLV) 15 jours
La péritonite infectieuse féline (PIF) 21 jours

En dehors des maladies et défauts mentionnés à l’article 285-1 du Code Rural, la garantie de l’Eleveur, à raison de maladie ou de défaut non apparent affectant le chaton à sa livraison, s’exerce dans les conditions suivantes : 
En cas d’émission par le vétérinaire de l’Acquéreur de réserves sérieuses sur l’état sanitaire dudit chaton dans les 3 jours suivant la date de livraison, l’Acquéreur devra en informer l’Eleveur sous 48 h et lui fournir un certificat vétérinaire détaillé. Si le chaton meurt ou doit être euthanasié dans les 6 mois suivants son arrivée dans sa nouvelle famille à cause d'une maladie congéniale confirmée, un certificat de décès devra accompagner le raport du vétérinaire. L'Eleveur s'engage alors à remplacer le chaton avec un nouveau chaton de même race et de valeur égale ou supérieure dans les 12 mois suivant le décès.
Dans tous les cas, les frais vétérinaires engagés par l’Acquéreur pour tester ou prouver un défaut seront à la charge de ce dernier. L'Eleveur se réserve le droit de demander que le chaton lui soit envoyé (mort ou vif) pour faire procéder à une nécropsie, le tout à la charge de l'Acquéreur.

La vente du chaton ne sera réputée finalisée que lorsque toutes les conditions du contrat seront remplies par les deux parties.



























 

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